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Marques déposées par monsieur Albert LAYANI
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CONVERTIBLE N°1
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONVERTIBLE N°1
Monsieur Albert LAYANI

Numéro de dépôt :
4397592
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
CONVERTIBLE N°1 de Albert LAYANI

Présentation de la marque CONVERTIBLE N°1

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par monsieur Albert LAYANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONVERTIBLE N°1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Albert LAYANI domicilié(e) 57 route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert LAYANI domicilié(e) 57 route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France.

La marque CONVERTIBLE N°1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTIBLE N°1 arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

Albert LAYANI a également déposé les autres marques suivantes : MONFAUTEUILCLUB.COM , moustache & moustache , convertible numéro 1 , Websofa , MY SOFA BED , smokett


Monsieur Albert LAYANI - 57 route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France


Monsieur Albert LAYANI - 57 route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.